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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de Crouseilles
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CROUSEILLES UN VIGNOBLE SUR LES PYRÉNÉES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSEILLES UN VIGNOBLE SUR LES PYRÉNÉES
S.A.R.L. Château de Crouseilles, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4117533
Date de dépôt :
10/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/09/2024
CROUSEILLES UN VIGNOBLE SUR LES PYRÉNÉES de Château de Crouseilles

Présentation de la marque CROUSEILLES UN VIGNOBLE SUR LES PYRÉNÉES

Déposée le 10 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de Crouseilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CROUSEILLES UN VIGNOBLE SUR LES PYRÉNÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de Crouseilles domicilié(e) Château - 64350 - CROUSEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 719 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. Château de Crouseilles, Mle CROS Marie-Charlotte domicilié(e) Château - 64350 - CROUSEILLES - France.

La marque CROUSEILLES UN VIGNOBLE SUR LES PYRÉNÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSEILLES UN VIGNOBLE SUR LES PYRÉNÉES est expirée depuis le 10 septembre 2024.

Château de Crouseilles a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CROUSEILLES , CHATEAU DE CROUSEILLES , Château de Crouseilles


S.A.R.L. Château de Crouseilles, Société à Responsabilité Limitée - Château - 64350 - CROUSEILLES - France - SIREN 387719230


S.A.R.L. Château de Crouseilles, Mle CROS Marie-Charlotte - Château - 64350 - CROUSEILLES - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée suivante « Côte Catalanes (Pyrénées-Orientales) » ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée suivante « Comté Tolosan (Pyrénées-Atlantiques) » ; spiritueux.